1. Éditeur du site

Informations publiques concernant l'association éditrice du site

Raison sociale
Association Jeunes Bâtisseurs pour le Développement Durable (JB2D)
Statut
Association à but non lucratif (régime local) — N° d'enregistrement : [N°516 du 24 Juillet 2018]
Siège social
[Lomé, Togo]
Email
contact.assojb2d@gmail.com
Téléphone
+228 92 42 47 54
Site
assojb2dtogo.netlify.app

2. Responsable de publication

Personne légalement responsable des contenus publiés

Adjim Mawoussé
Président — Association JB2D

Pour tout signalement (droit à l'image, contenu illicite, demande légale), contactez le responsable à l'adresse ci‑dessus.

3. Hébergeur

Informations sur le prestataire d'hébergement du site

Netlify (exemple)
https://www.netlify.com — support@netlify.com

4. Données personnelles — RGPD & confidentialité

Principes généraux et droits des personnes

4.1 Responsable du traitement

Association JB2D — contact : contact.assojb2d@gmail.com

4.2 Finalités
  • Répondre aux demandes de contact et aux candidatures ;
  • Gérer les dons et la comptabilité ;
  • Envoyer des newsletters (sur consentement) ;
  • Statistiques de fréquentation (avec consentement ou anonymisées).
4.3 Durées de conservation
  • Données de contact : conservées tant que nécessaire (1–3 ans selon le contexte).
  • Données comptables liées aux dons : conservées selon la législation (souvent 10 ans).
  • Logs techniques : 6–13 mois.
4.4 Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Pour exercer vos droits : contact.assojb2d@gmail.com

4.5 Sous-traitants & transferts

Prestataires (hébergement, paiement, emailing). Les transferts hors UE se font avec garanties contractuelles.

5. Cookies & traceurs

Ce que nous utilisons et comment gérer vos choix

5.1 Types de cookies
  • Strictement nécessaires : fonctionnement du site
  • Performance / analytics : mesurer et améliorer (chargés avec consentement)
  • Fonctionnels : préférence langue, affichage
  • Ciblage : marketing & publicité (après consentement)
5.2 Gérer vos préférences

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via le bandeau de consentement. Pour supprimer manuellement, utilisez les paramètres de votre navigateur.

Voir la page dédiée : Politique de cookies

6. Propriété intellectuelle

Tous droits réservés sur les contenus

Tous les éléments sur ce site (textes, images, logos, vidéos, code) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite est interdite.

Pour toute demande d'utilisation : écrivez à contact.assojb2d@gmail.com en précisant l'usage demandé.

7. Dons & paiements

Modalités et prestataires

  • Prestataires de paiement : Stripe / PayPal (exemples) — les données bancaires ne transitent pas par JB2D en clair.
  • Reçu fiscal : selon la législation locale, JB2D pourra délivrer un reçu le cas échéant.
  • Questions sur les dons : contact.assojb2d@gmail.com

8. Limitation de responsabilité

Clause de non-responsabilité

Les informations publiées sont fournies "en l'état". JB2D met tout en œuvre pour garantir leur exactitude, mais décline toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou de dommages résultant de l'utilisation du site.

9. Accessibilité

Engagement & contact accessibilité

Nous nous engageons à améliorer l'accessibilité du site (contrastes, navigation clavier, textes alternatifs). Si vous rencontrez des difficultés pour accéder à un contenu, contactez-nous et nous vous fournirons une alternative dans les meilleurs délais.

Contact accessibilité : contact.assojb2d@gmail.com

10. Modifications & versions

Suivi des changements et versioning

Cette page évolue dans le temps. Les modifications majeures seront consignées dans l'historique de release ci‑dessous.

Release
v1.0.0
2025-12-30
Publié par
Jonathan AKOUTA

Notes de version — v1.0.0

  • Refonte conviviale et ultra-professionnelle de la page mentions légales.
  • Ajout complet des rubriques RGPD, cookies, dons, responsabilité et accessibilité.
  • Interface stylisée, impression-friendly et actions rapides (copier contact, imprimer, télécharger release).
  • Mise en avant du développeur : Jonathan AKOUTA — responsable technique & release manager.

Changelog complet et fichiers de release (JSON) téléchargeables via le bouton « Télécharger release ».

Historique des versions
  • v1.0.0 — 2025-12-30 — Release initiale conviviale et complète (Jonathan AKOUTA)

11. Contact

Nous contacter pour toute question légale, RGPD, ou demande d'utilisation des contenus

Adresse email
contact.assojb2d@gmail.com (copier)
Téléphone
+228 92 42 47 54 (copier)
Développeur / Release manager
Jonathan AKOUTA — Développement & release — josephakouta8@gmail.com